Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- IAMMO — Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
- SIREN : 942 339 276 — RCS : Arras
- Siège social : 49 rue de Péronne — 62450 Bapaume
- Président : Maxime Pietrzak
- Contact : contact@iammo.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVHcloud
- 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
- Tél. : +33 (0)9 72 10 10 07
- Site : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
La plateforme IAMMO (code source, architecture logicielle, algorithmes, interfaces et fonctionnalités) est la propriété exclusive de Azeria IT (Mohamed Abdelouahed). L'exploitation commerciale de la plateforme est assurée par IAMMO sous licence d'Azeria IT.
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Limitation de responsabilité
IAMMO s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, IAMMO ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
IAMMO décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.
5. Cookies
Ce site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d'audience et d'amélioration de l'expérience utilisateur. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies. Le refus de cookies peut limiter certaines fonctionnalités du site.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents du ressort d'Arras seront seuls compétents.